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SOFRENCH.WINE - Thibaut COLOMAR

 

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Thibaut COLOMAR

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Ce site a été crée avec Jimdo

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LA RGPD PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES.


SOFRENCH.WINE est soucieuse de la protection des données personnelles. Déjà engagés à assurer le meilleur niveau de protection de vos données personnelles, nous renouvelons notre engagement pour le mettre en conformité avec le RGPD, la nouvelle réglementation européenne.

 

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Vos données personnelles sont collectées par nous-mêmes, pour nous-mêmes exclusivement. Elles n’ont jamais été données ou vendues et ne le seront jamais. Vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en nous contactant à l’adresse suivante : contact@sofrench.wine

 

 

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Les informations vous concernant sont nécessaires à la gestion de vos commandes. Ces informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et règlementaires.

 

Accès à vos comptes.

À la différence de la plupart des boutiques de vente en ligne, notre boutique ne dispose pas de compte client. Toutefois, vous pouvez toujours recevoir l’historique de vos commandes en nous contactant à l’adresse suivante : contact@sofrench.wine

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Les données collectées sur notre site

Quelles données ?

Que vous soyez un particulier ou un professionnel, nous collectons votre adresse e-mail pour l’envoi de nos newsletters. Si vous procédez à un achat sur notre site, nous collectons votre nom, prénom, adresse postale et accessoirement un numéro de téléphone si vous l'indiquez lors de votre prise de commande. Nous ne collectons aucune autre donnée personnelle.

Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé par un astérisque lors de la collecte.

 

Quand ?

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Destinataires des données.

Les données collectées sont exclusivement destinées à Sofrench.wine. Elles ne sont et ne seront jamais transmises à aucun tiers, gratuitement ou contre rémunération.

 

Vos droits au regard de la loi Informatique et Libertés.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aout 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous envoyer un courriel à contact@sofrench.wine n nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail, adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature, et doit préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’un mois suivant la réception de la demande.

 

Données bancaires.

Les paiements en ligne sont délégués à nos partenaires bancaires PAYPAL et STRIPE. Les informations bancaires que vous fournissez arrivent sur leurs sites et ne transitent à aucun moment par notre boutique en ligne.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE


Le présent contrat est conclu entre Sofrench.wine et le Client dans le cadre d’une boutique en ligne. La souscription d’une commande comporte de plein droit de la part du client l’acceptation des conditions générales de vente détaillées ci-dessous. Sofrench.wine se réserve le droit de les modifier à tout moment ou d’ajouter des conditions particulières lors de toute transaction. De fait, les conditions générales applicables seront celles en vigueur sur le site le jour de la commande.

 

Commande et validation.

La validation de votre commande entraîne votre acceptation de celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Un article présenté sur le site est en principe disponible. Toutefois, il peut devenir indisponible en cas de commandes simultanées. Si cela devait se produire, nous vous en informerions par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’annulation de votre commande à contact@sofrench.wine. L’offre visible sur le site aux conditions de vente ci écrites est valable dans la limite de la disponibilité des articles.

 

Prix des articles.

Les prix des articles affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes françaises comprises (TVA et autres taxes françaises applicables). Les prix affichés s’entendent hors frais de transport, ces derniers restants à la charge du Client. Par ailleurs, La Boutique MG se réserve le droit de changer les prix à tout moment. De fait, les prix applicables seront ceux en vigueur sur le site le jour de la commande. Toute commande auprès de Sofrench.wine n’est valable que pour des envois à destination d’un pays de la zone euro. Un devis personnel sera adressé par mail à tout client n’appartenant pas à la zone euro.

 

Livraison.

Pour la France, les articles seront envoyés en messagerie ou par Transporteur" avec remise sans signature". Le délai de réalisation de la commande est de 3 à 5 jours ouvrés. La notion de réalisation de la commande signifie le temps entre la réception du paiement de la commande sur le compte bancaire du vendeur et celui de la transmission du colis au service logistique. 

 

Règlement.

Le règlement de vos achats peut s’effectuer par chèque bancaire (à l’ordre de « Sofrench.wine »), par virement bancaire ou par Carte bancaire en utilisant les services de Stripe et de PayPal. À noter que le règlement par carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) via les services de PayPal n'oblige pas l'acheteur à ouvrir un compte Paypal.

 

Rétractation.

Vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande (article L121-16 du Code français du consommateur) pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour des produits complets, dans leur état d’origine avec une copie de la facture et des documents douaniers le cas échéant. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis sous votre responsabilité ne sont pas repris. En cas d’exercice du droit de rétractation, Sofrench.wine s’engage à vous rembourser l’intégralité des sommes versées dans un délai maximum de 21 jours après réception du ou des produits par nos soins. Aucun envoi contre remboursement ne sera accepté, quel qu’en soit le motif.

 

Rétractation (suite)... Qualité des images présentes sur le site.

Malgré tout le soin apporté à la restitution des couleurs de nos tissus, étoles et autres produits textiles, des écrans d'ordinateur non calibrés peuvent occasionner des variations dans certaines couleurs, dans les rouges et les jaunes par exemple. De légères différences de couleur entre les photos du site et les produits originaux peuvent donc en découler. Elles sont inhérentes aux particularités du matériel informatique du client et ne peuvent en aucun cas être retenues comme un défaut susceptible d’annuler la commande.

  

Copyright ou Propriété intellectuelle.

Tous les textes et toutes les illustrations sont protégés par les droits d’auteur. Il est interdit de les copier et de les diffuser, de les employer ou de les présenter sur d’autres sites internet à des fins commerciales. Toutes les appellations commerciales et dénominations des articles proposés sur le site de Sofrench.wine lui appartiennent.

 

Protection des données personnelles.

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Droit applicable

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Sofrench.wine pour trouver une solution à l’amiable. À défaut, le tribunal de commerce de Tarbes sera le seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.

 

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Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse courriel suivante : contact@sofrench.wine

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CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

 

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